Identifikationsbereich |
| Signatur: | Bez La Neuveville |
| Titel: | Archives de district de La Neuveville |
| Entstehungszeitraum: | ca. 1720 - 2002 |
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Angaben zur Benutzung |
| Bemerkungen: | Les cotes Bez La Neuveville B 110 à B 635 se trouvent au dépôt extérieur I (Länggasse) et les cotes Bez La Neuveville C 52 à C 155 se trouvent au dépôt extérieur II (Liebefeld). Veuillez tenir compte des heures de levée des commandes sur notre site Internet. Si vous souhaitez consulter des minutes de notaires, veuillez adresser une demande de consultation à l'autorité de surveillance du notariat de Berne. |
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Angaben zum Kontext |
| Verwaltungsgeschichte: | Le fonds "Bez La Neuveville" se divise en trois sections
A: documents jusqu’en 1831
B: documents de 1831 à 1950
C: documents de 1951 à 2009
La section A comprend les documents concernant le district de La Neuveville, de 1816 à la création de l'Etat bernois moderne, en 1831.
La section B comprend les archives de l'administration de district dès 1831. Elles sont groupées selon leur provenance:
1. Préfecture
2. Secrétariat de Préfecture / Bureau du Registre foncier
3. Tribunal et greffe
4. Office des poursuites et faillites (dès 1892)
La section C comprend les archives de l’administration de district de La Neuveville de 1951 à 2009. Ils sont:
1. Préfecture du district
2. Tribunal jusqu'à 1996
Afin d’utiliser judicieusement l’inventaire du fonds „Bez La Neuveville“, il faut tenir compte des quatre remarques suivantes:
1. Le territore du district de La Neuveville devint bernois par l’acte de réunion du ci-devant Evêché de Bâle au Canton de Berne, du 23 novembre 1815. Il fut alors incorporé dans le bailliage de Cerlier. A l’exception des documents conservés dans le présent fonds „Bez La Neuveville“, les documents de 1816 à 1831/1846, provenant de l’administration baillivale, puis de district, sont à chercher dans les séries générales du fonds „Bez Erlach“ des Archives de l’Etat de Berne.
2. En 1832, la nomination d’un vice-préfet pour „l’arrondissement du tribunal de première instance de Neuveville et Montagne de Diesse“ jeta les bases d’une propre administration de district à La Neuveville. Mais elles ne furent vraiment complètes qu’après l’érection en district dudit arrondissement judiciaire, le 3 septembre 1846.
3. Les archives baillivales relatives à La Neuveville et à la Montagne de Diesse sous l’Ancien Régime sont à consulter aux Archives de l’ancien Evêché de Bâle, à Porrentruy; aux Archives de l’Etat de Berne, notamment sous les cotes „Bez Nidau A 802-806“; aux Archives de la Ville de Bienne, notamment sous les cotes „LXIX.1 sqq.“; sur place, principalement aux Archives bourgeoisiales de La Neuveville, sous les cotes „B 1 sqq.“.
4. Au XIXe siècle, le district de La Neuveville se composait des trois paroisses suivantes: La Neuveville, Diesse (comprenant les communes de Diesse, Lamboing et Prêles), Nods.
Carte 1: le district de La Neuveville (1846 et suiv.), avec ses communes
Carte 2: Ancien Régime: division territoriale dans la région du futur district de La Neuveville |
| Ansichtsbild: |
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| Umfang: | 47.8 Laufmeter |
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URL für diese Verz.-Einheit |
| URL: | http://stabe.query.scope.ch/detail.aspx?ID=210 |
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